Déposée le 20 mai 1999 par ACCIO Danielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FEMME ETERNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est ACCIO Danielle, domicilié(e) 2, rue Levert, 75020 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ACCIO-HOLLAND Danielle - France.
La marque FEMME ETERNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793048.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCIO Danielle - 2, rue Levert, 75020 Paris - France
Madame ACCIO-HOLLAND Danielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 14 mars 2002 - Rejet partiel n°342664 - Publication au BOPI 2002-03-14
Inscription le 17 novembre 1999 - Retrait partiel n°290476 - Publication au BOPI 1999-11-17
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, de voyage, d'écoliers, articles de bourellerie Papier, carton (brut, miouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, articles pour reliures, classeurs, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) . Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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